4 décembre 2009

01-09F

SMD3

Adoption du compte-rendu du Comité syndical du 9 octobre 2009

02-09F

BUDGET

Vote de la tarification unique pour l'année 2010

03-09F

BUDGET

Contribution de solidarité 2010

04-09F

BUDGET

Budget voté par nature et chapitre

05-09F

BUDGET

Ouvertures de crédits 2010 investissement

06-09F

BUDGET

Durées amortissement casiers ISDND à St Laurent des Hommes

07-09F

BUDGET

Ouverture ligne de trésorerie pour l'exercice 2010

08-09F

BUDGET

Consultation financière investissement 2010

09-09F

SMD3

Création d'un poste de catégorie C à l'ISDND de St Laurent des Hommes

10-09F

SMD3

Création poste technicien chef

11-09F

SMD3

Filière textiles: convention SMD3 et l'entreprise d'insertion la Tresse

12-09F

SMD3

Régime indemnitaire - Abroge la délibération bureau n°09-07B du 26/02/2007

13-09F

SMD3

Filière DEEE - Location entrepôt destiné au regroupement des déchets

14-09F

MARCHE

Marché n°CS 06-08PA d'AMO pour l'extension de l'ISDND de St Laurent des Hommes - titulaire: Global Ingénierie - Avenant n°1

15-09F

MARCHE

Marché n°CS 06-08PA d'AMO pour l'extension de l'ISDND de St Laurent des Hommes - titulaire: Global Ingénierie - Attribution

16-09F

MARCHE

Marché n°E 09-05PA Opération Centre de tri de Marcillac - Travaux de modernisation - Attribution

17-09F

MARCHE

Marché n°E 08-01AO Gestion quai de transfert Rampinsolle SITA - Avenant n°1

9 octobre 2009

01-09E

SMD3

Adoption du compte-rendu du Comité syndical du 29 juin 2009

02-09E

SMD3

Révision des statuts du SMD3

03-09E

BUDGET

Lancement consultation financière trésorerie 2010

04-09E

MARCHE

Acquisition de sacs spécifiques collecte sélective PTL Avenant n°1

05-09E

MARCHE

Exploitation CVD Marcillac Lot1 Avenant n°4

06-09E

MARCHE

Marché E 05-11-AO transport DPS Lot N°2 SITA SO Avenant n°3

07-09E

MARCHE

Marché E-05-11AO Transport DPS Lot n°3 SITA SO Avenant n°3

08-09E

MARCHE

Marché CS-07-11-AO Acquisisiton compacteur ISDND BIOMAG Avenant n°2

09-09E

MARCHE

Marché CS-08-09PA Maintenance équipeemnts traitements lixiviats SOGEDO Avenant n°1

10-09E

MARCHE

Marché CS-07-10PA Location véhicule ISDND DIAC Avenant n°1

11-09E

MARCHE

Marché CS-08-05PA Cautionnement solidaire ISDND DEXIA Avenant n°1

12-09E

MARCHE

Marché de collecte du verre des communes Géotrie - lancement et attribution

13-09E

MARCHE

Marché de collecte du PSE - lancement et attribution

14-09E

MARCHE

ISDND Délibération CADRE - remplace n°19-09D du 26/06/09

15-09E

MARCHE

ISDND Commande ESTARDIER matériaux pour voirie et quai de déchargement

16-09E

MARCHE

Prestation de service exploitation bâtiment DEEE - NORISKO Avenant n°1

29 juin 2009

01-09D

SMD3

Adoption du compte-rendu du Comité Syndical du 25 mai 2009

02-09D

SMD3

Adoption du rapport annuel d'activités du SMD3 de l'année 2008

03-09D

SMD3

Demande de retrait du SMD3 de la commune de Mauzac et Grand Castang pour une adhésion au SMBGD à compter du 1er juillet 2009

04-09D

SMD3

Convention SMD3/SMCTOM de Montpon Mussidan: mise à disposition d'un hangar

05-09D

SMD3

Demande de subvention pour la mise aux normes du centre de stockage des déchets inertes à Champagnac de Belair

06-09D

SMD3

Nouvel échelon de rémunération du poste de responsable de l'installation de stockage des déchets non dangeureux

07-09D

Marché

Plate-forme des déchets verts sur le site de Marcillac St Quentin: procédure d'aggrandissement

08-09D

Marché

Marché AMO pour la modernisation du centre de valorisation des déchets de Marcillac St Quentin - titulaire Indiggo - Avenant n°1

09-09D

Marché

Marché d'exploitation du centre de valorisation de déchets de la Rampinsolle: attribution

10-09D

Marché

Centre de stockage des inertes de St Crépin et Carlucet: aménagement paysager

11-09D

Marché

Peinture et remise en état des centres de transfert

12-09D

Marché

Centre local des déchets de Bergerac - acquisition d'une semi-remorque FMA

13-09D

Marché

Marché de transport des déchets propres et secs - avenant n°1

14-09D

Marché

Achat et maintenance de deux photocopieurs imprimantes pour le SMD3 - Lots n°2 et 2 - avenant n°1

15-09D

Marché

Location d'un véhicule pour le siège du SMD3 - Lot n°1: véhicule utilitaire Jumpy - titulaire SOCOLOC - avenant n°1

16-09D

Marché

Location d'un véhicule de tourisme - Berlingo HDI - pour le siège du SMD3 - titulaire SOCOLOC - Avenant n°1

17-09D

Marché

Marché de collecte, transport et traitement des déchets ménagers spéciaux (DMS) collectés en déchèterie - attribution

18-09D

SMD3

Modification du tableau du personnel

19-09D

Marché

Opération installation de stockage des déchets non dangeureux de St Laurent des Hommes: délibération cadre

25 mai 2009

01-09C

SMD3

Adoption du compte-rendu du Comité Syndical du 23 avril 2009

02-09C

SMD3

Election du Bureau Syndical

03-09C

SMD3

Election de la Commission d'Appel d'Offres des commissions Technique - Finances et Communication 

04-09C

Marché

Marché d'Exploitation du centre de valorisation des déchets de Marcillac St Quentin - Avenant n°3 pour le lot 1 - Avenant n°1 pour le lot 2

05-09C

MArché

Marché d'exploitaion du centre de valorisation de déchets de la Rampinsolle - avenant n°5

07-09C

MARCHE

Recrutement d'un AMO pour la mise en conformité du site de Champagnac de Belair

08-09C

SMD3

Renégociation des contrats d'assurances

09-09C

MArché

Filière départementale de gestion des déchets ménagers spéciaux (DMS) et déchets toxiques en  quantité dispersées (DTQD) - sollicitation des aides à l'investissement de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

10-09C

Marché

Filière départementale de gestion des déchets ménagers spéciaux (DMS) et déchets toxiques en  quantité dispersées (DTQD) - sollicitation des aides à l'élimination de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

11-09C

Marché

Traitement des déchets inertes: modification de la tarification unique et convention de gestion des plates-formes de stockage

23 avril 2009

01-09B

SMD3

Adoption du compte-rendu du comité syndical du 18 février 2009

02-09B

SMD3

Approbation du compte de gestion 2008

03-09B

SMD3

Vote du compte administratif 2008

04-09B

SMD3

Affectation du résultat 2008

05-09B

SMD3

Attributions du payeur départemental : (retire et remplace la délibératin 20-08B du comité syndical du 20/07/08) 

06-09B

Marché

Impression du magazine Géotrie n°11 et du cahier de textes 2009 - attribution 

07-09B

Marché

Marché de broyage, transport, valorisation et criblage des déchets verts - Avenant n°1

08-09B

MArché

Modernisation du centre de tri de la Rampinsolle - Avenant n°1

10-09B

SMD3

Demande de retrait du SMD3 de la communauté de communes Val et Coteaux d'Eymet pour les communes de St Aubin de Cadelèche et St Capraise d'Eymet - régularisation

11-09B

SMD3

Recours exceptionnel à l'intérim - délibération de principe

12-09B

Marché

Assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour l'optimisation du traitement des lixiviats et sous-produits du CSDU de St Laurent des Hommes

13-09B

SMD3

Gestion de recettes provenant du contrat signé par le SMD3 et la société Ecofolio

18 février 2009

01-09A

SMD3

Adoption des comptes-rendus du Comité Syndical du 1er décembre 2008

02-09A

SMD3

CSDU: régie de recettes pour l'accueil de l'amiante-ciment des particuliers

03-09A

SMD3

Délagation du Comité au Président - Subdélégation de siganture au DGS

04-09A

SMD3

Convention SMD3/Mammoutux: réemploi d'appareils informatiques

05-09A

SMD3

Modification du tableau du personnel

06-09A

SMD3

Mise à disposition de tickets-restaurants pour le personnel du SMD3 en 2009

07-09A

Marché

Exploitation du centre de valorisation des déchets de la Rampinsolle - lancement

08-09A

Marché

Exploitation du centre de valorisation des déchets de Marcillac Saint Quentin : lancement

09-09A

Marché

Transport des déchets ultimes du quai de transfert de la Rampinsolle - avenant n°1

10-09A

Marché

CSDU: caractérisation de l'impact olfactif du site: avenant N°1

11-09A

Marché

Analyses des effluents du centre de valorisation des déchets de la Rampinsolle - avenant N°1

12-09A

Marché

Analyses  des effluents du centre de valorisation des déchets de la Rampinsolle et du CSDU - attribution

13-09A

Marché

AMO pour la réalisation d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour l'entrepôt des DEEE de TRélissac: avenant N°1

14-09A

Marché

Acquisition d'une remorque à fond mouvant alternatif pour le centre de transfert des déchets de Bergerac: attribution

15-09A

Marché

CSDU: impact éco-toxicologique: complément d'analyses

16-09A

Marché

CSDU: travaux pour la réalisation des trois bassins - lancement - attribution

17-09A

Marché

CSDU: acquisisiton de bâches: lancement - attribution

18-09A

Marché

CSDU: location d'une unité de traitement additionnel pour le traitement des lixiviats:  lancement de la procédure